Les zones hachurées (bleu clair hachuré et bleu sombre hachuré) sont soumises aux . 5 TITRE V - REGLEMENT DE LA ZONE BLEU CLAIR, HACHUREE OU NON 42 5.1 Objectifs de prévention en zone bleu clair, hachurée ou non 42 5.2 Les principes du règlement 42 5.3 Dispositions réglementaires applicables en zone bleu clair, hachurée ou non 42 5.4 Prescriptions relatives aux biens réglementés 46 PDF TABLE DES MATIERES - s-pass.org Zone bleu Clair dans raléa) Zone bleu Clair hachurée Ivoir observations) Zone rouge : grand écoulerneht Zone verte : expansion des crues Zone comportant des poches de gypse antéludien larrété interpréfectoral du 25 février 1977) Zone d' anciennes carrières (arrété interpréfectoral du 19 mars 1991) Limites d'arrondissements : du ppRj Les correspondent à des parties de des . « En zone bleu clair hachurée du centre urbain, la cote supérieure du plancher du premier niveau des extensions des bâtiments d'habitation inférieures ou égales à 20 m² d'emprise au sol peut être fixée au même niveau que celle du bâtiment existant, sous réserve d'être munies de dispositifs permettant d'assurer son étanchéité jusqu'au niveau de la CPHE augmentée d . Considérant que le projet est concerné par le risque inondation puisqu'il se trouve en zone hachurée bleu clair du PPRI de Paris (de cote PHEC égale à 35 m NGF). 1 Rapport Ppri Ill 280619 V Finale - Calameo Zone bleu Clair hachurée (voir observation) Zone rouge : grand éeoulement Zone verte : expansion des crues Zone des poches de gypse antéludien larrèté interpréfectoral du 25 février 19771 Zone d' anciennes carrières larrèté interpréfectoral du 19 mars 19911 Limites darrondissements : Secteurs hachurès du PPRI Les de dans des zones par application du de page 21 du rapport complement . Zone bleu clair hachurée (voir observation) Zone rouge : grand écoulement Zone verte : expansion des crues Zone comportant des poches de gypse antéludien larrèté interpréfectoral du 25 février 1977) Zone danciennes carrières larrété interpréfectoral du 19 mars 1991 Limites d' arrondissements Observation : Secteurs hachurés du PPRI La présente note a pour objet d'exposer les conditions dans lesquelles s'apprécie l'examen d'une demande de permis de construire dont le terrain d'assiette est situé dans une zone soumise à un risque d'inondation. Zone bleu clair hachurée tvoir observation) Zone rouge : grand écoulement Zone verte : expansion des crues Zone comportant des poches de gypse antéludien larrété interpréfectoral du 25 février 1977) Zone d'anciennes carriéres larrété interpréfectoral du 19 mars 1991 Limites d' arrondissements du PPRI Les hachures correspondent des parties de dans le des zones par application du . Created Date . Zone bleu sombre hachuree Zone bleu clair ( incluse dans l'alea ) Zone bleu clair hachuree Zone rouge Secteurs strategiques pour le developpement economique et social de Paris ou d'interêt national PHEC en m suivant le nivellement general de la France (dit IGN 69) et limites des casiers qui leur sont associes Limites de parcelles ( situation Decembre 1998 ) Limites d'arrondissements . Considérant que le projet est concerné par le risque inondation puisqu'il se trouve en zone hachurée bleu clair du PPRI de Paris (de cote PHEC égale à 35 m NGF).
Artemis Sdis 61,
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